Toute représentation, reproduction, traduction, adaptation, intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, en tous pays, du corps des textes de cette collection, de leurs extraits et résumés, ou de leurs appendices, sans le consentement écrit de l'auteur ou de ses ayants droit est illicite, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code pénal, une infraction au Code de la propriété intellectuelle, aux conventions internationales relatives aux droits d'auteur, et expose le contrevenant à des poursuites judiciaires.

La loi n'autorise, d'une part, que les seules copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste (copies ou reproductions ne devant pas être destinées à une utilisation collective), d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

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